« L’Éducation nationale est comme un ex toxique qui vous fait croire que vous êtes un bon à rien. » Le 4 septembre 2023, William Lafleur, alias « MsieurLeProf », son pseudo sur les réseaux sociaux, ne s’est pas levé pour la rentrée, après douze années en tant que professeur d’anglais. Un métier qu’il aime encore, mais qu’il ne veut plus exercer dans des conditions « maltraitantes ».
Comme beaucoup d’enseignant·es qui partagent son mal-être, il a tenté en vain de quitter l’Éducation nationale par le biais d’une rupture conventionnelle, dispositif qui permet à l’employeur et au salarié de rompre un CDI d’un commun accord avec une indemnité à la clé. Une expérimentation ouverte en 2020 aux fonctionnaires qui devait se terminer à la fin 2025.
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Mais sa rupture conventionnelle lui [William Lafleur] sera refusée au bout de six mois pour « nécessité de service ». Il n’y a pas de texte qui définisse cette notion. Celle-ci découle de l’obligation de continuité du service public et de la notion d’intérêt général, qui peuvent passer avant certains droits du fonctionnaire.
« La nécessité de service, qui s’entend notamment pour un enseignant en activité devant élèves, est prise en compte au sens de la continuité pédagogique », se défend l’Éducation nationale. Un paradoxe qui met à mal le dispositif de la rupture conventionnelle.
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Une difficile reconversion
Les départs volontaires (démissions, ruptures conventionnelles et détachements) ont même explosé depuis 2020, année de la mise en place de la loi Dussopt sur la transformation du service public. Selon un rapport de la Direction de l’évaluation de la prospective et de la performance, ce nombre a été multiplié par six entre 2008 et 2021, atteignant les 2 286 départs.
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[R]ares sont les fonctionnaires qui ont vu leur demande de rupture conventionnelle être acceptée. « Selon nos analyses et les remontées des syndicats, le taux de refus avoisinerait les 90 % pour l’année 2023-2024 », signale Rémi Boyer.
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Les profs saturent, les RH aussi
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Une absence d’empathie de l’administration qui ressort dans tous les témoignages. « Le ministère fait traîner les demandes, laisse les mails des agents sans réponse, les pousse à la démission, regrette Rémi Boyer. L’Éducation nationale est une dictature cachée dans une démocratie. »
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Un rapport de la Cour des comptes de 2024 détaillait les difficultés internes rencontrées par l’administration : « La plupart des DSDEN [directeurs des services départementaux de l’Éducation nationale – ndlr] rencontrés ont exprimé leur inquiétude face à l’épuisement de leurs équipes RH, matérialisé par une hausse des arrêts maladie, mais aussi du taux de rotation sur les postes, avec une perte d’expertise. » Des professeurs et enseignants au bout du rouleau sont donc encadrés par des agents RH dans le même état.
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Le mal-être touche pourtant plus les enseignant·es que le reste de la population. Une enquête de la fondation Jean-Jaurès datant de 2021 indique que 46 % des enseignant·es ont déjà fait un burn-out, contre 36 % pour l’ensemble des travailleurs français.
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Réduire les coûts
Ce nombre de refus peut s’expliquer par le coût que les indemnités spécifiques de rupture conventionnelle (ISRC) représente pour la fonction publique d’État : pour l’année 2023, ils se chiffraient à 47 millions. L’Éducation nationale en constitue la moitié des effectifs et près de trois quarts des demandes de ruptures conventionnelles.
Cette indemnité est calculée selon les années d’ancienneté et à partir du revenu annuel brut de l’agent l’année précédant sa demande.
Je trouve le titre un peu de mauvaise foi.
Je vais faire l’affreux libéral, mais pourquoi alors qu’on manque déjà de prof on proposerait l’argent des impots à des profs pour les faire partir ? Je préfère que cet argent soit utilisé pour payer des remplaçant et ouvrir des postes.
Assez d’accord, ils n’ont aucune obligation à accepter une rupture conventionnelle si cela ne les arrangent pas, c’est le principe d’un commun accord. Après si quelque chose était fait pour résoudre la source de ces soucis ça serait bien…